LA FABRIQUE SOCIETALE
Présentation de la marque LA FABRIQUE SOCIETALE
Déposée par voie électronique le 11 septembre 2016 par madame Valérie PREVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FABRIQUE SOCIETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FABRIQUE SOCIETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE SOCIETALE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2026.
Valérie PREVOST a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02